Ce Lundi 10 septembre, avait lieu la 9ème Commission Permanente de l’année. Une séance dense, en cette rentrée 2018, au cours de laquelle les élus de la majorité départementale ont présenté de nombreux dossiers et voté plusieurs dispositifs de soutien en faveur des Ardéchois et des territoires.
Soutien aux collèges et au secteur associatif
Parmi les dossiers à l’ordre du jour de cette séance, le rapport concernant l’accompagnement des projets éducatifs des collèges publics et privés, pour l’année scolaire 2018-2019, pour un montant de 378 483 € ainsi que le rapport relatif au soutien à la vie associative, avec l’attribution d’une enveloppe de 175 000 €, au titre du soutien structurel aux centres sociaux culturels, MJC et espaces de vie sociale, au titre de l’année 2018.
Dispositif PASS TERRITOIRES 2018
Lors de cette séance, 15 dossiers ont été retenus dans le cadre de l’appel à projets du Département « Pass Territoires 2018 ». Ce sont ainsi 215 006 € de subventions qui ont été attribué dans la thématique « eau » et « multi-thématique ».
Rappelons que le dispositif « Pass Territoires » concentre et remplace les dispositifs existants du Département en matière de soutien aux territoires, sur les thématiques suivantes : Equipements structurants au service de la population et du cadre de vie / Bibliothèques – Médiathèques / Equipements touristiques / Alimentation en eau potable / Assainissement / Restauration et mise en valeur des cours d’eau / Activités commerciales et artisanales de 1ère nécessité / Foncier d’activité / Constitution de domaines forestiers publics / Aides départementales en faveur de la mobilité / Aménagements de sécurité le long de routes départementales / Travaux d’économie d’énergie et réseaux de chaleur.
Ce sont ainsi 30 M€ de crédits sur 3 ans, votés au budget 2018, qui viendront soutenir les investissements portés par les collectivités locales. Le PASS Territoires permettra de soutenir des opérations, sans obligation de se limiter à une enveloppe limitée par territoire, comme cela peut être le cas dans d’autres Départements.
Economie et attractivité du territoire
Au titre du règlement d’aide aux industries agroalimentaires du Département, attribution d’une subvention de 51 580 € à la société Salaisons Beaume Drobie pour la réalisation d’un programme d’investissement dans la commune de Joyeuse.
