Commission Permanente du 11 avril 2016 – canton du Pouzin

Madame Dominique PALIX et Monsieur Robert COTTA, Conseillers départementaux du canton du POUZIN, communiquent les décisions votées en faveur de leur canton lors de la Commission Permanente du 11 avril 2016 :

Pour l’utilisation des équipements sportifs communaux mis à disposition des collégiens, les subventions sont attribuées :

  • 6 421,75 € pour la commune de Cruas
  • 9 240 € pour la commune du Pouzin
  • 1 000 € pour le collège Alex Mézenc au Pouzin

La Crèche Arc en Ciel au Pouzin recevra une participation financière de 252,42 € au titre des frais de garde d’enfants issus de familles défavorisées et une participation financière de 234,60 € au titre des frais de garde d’enfant présentant un handicap (sommes réparties ensuite au profit des familles concernées).

Le collège Albert Mercoyrol de Cruas recevra les subventions suivantes :

  • 3 802,62 € au titre des subventions exceptionnelles
  • 531,30 € au titre des sorties Patrimoine
  • 330 € pour le déplacement des élèves au Carrefour des Formations et des Métiers au Teil

Dans le cadre de l’aide départementale allouée aux associations d’anciens combattants et victimes de guerre, l’Union Départementale des Associations d’Anciens Combattants et Victimes de guerre de l’Ardèche recevra une subvention de 913 €.

Au titre du dispositif « Ardèche, Terre d’Eau », la commune de Baix recevra une subvention de 5 078 € pour l’étude diagnostic du réseau et le schéma directeur d’assainissement.

Cliquez sur le document pour télécharger le relevé des décisions de la Commission Permanente :

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