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Archive par catégorie "Séances plénières"

Archives de la catégorie : Séances plénières

Décision modificative n°3 : Motion déposée par le Président du Conseil départemental au nom de l’Assemblée départementale suite aux mouvements sociaux

Séances plénières

Séance du 03 décembre 2018 – DM3 Motion déposée par le Président du Conseil départemental au nom de l’Assemblée Départementale Le conseil départemental, réuni en séance le 3 décembre 2018,…

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Décision modificative n°1 : la majorité départementale présente un voeu dans le cadre de la loi ELAN

Séances plénières

Assemblée plénière du 18 juin 2018 Vœu pour le respect des engagements de l’État concernant l’accessibilité des personnes en situation de handicap dans le cadre de la loi ELAN  …

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Deuxième Décision Modificative du Budget 2017 : une séance qui porte les ambitions de la majorité départementale

Séances plénières

Ce lundi 16 octobre, les élus étaient réunis en séance plénière pour le vote de la deuxième décision modificative (DM2) du Budget 2017. Une séance qui a permis l’augmentation du…

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Laurent Ughetto, nouveau Président du Département de l’Ardèche

Conseil Départemental, Séances plénières

Ce lundi 10 juillet 2017, Laurent Ughetto a été élu à la Présidence du Département de l’Ardèche par ses pairs. Il succède à Hervé Saulignac, élu récemment Député de la…

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